Il y a 3 résultats :
Contrat de ville du territoire de la communauté de communes Porte Dauphinoise de Lyon saint Exupéry Contrat cadre pour le quartier Belmont Moulin Villette Commune de Chavanoz
Publié le : 09/07/2015
Réf. : 12360
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 1.8 Mo
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Contrat urbain de cohésion sociale de Chavanoz
Publié le : 14/03/2007
Réf. : 4408
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 447 Ko
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Cartographie réglementaire (n°202) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Moulin Villette .' (Chavanoz., Isère (38))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1268
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Chavanoz
- ZUS : Moulin Villette
- Département : Isère
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Pont-de-Chéruy
Taille du fichier : 476 Ko
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