Il y a 3 résultats :
Contrat urbain de cohésion sociale d'Aubenas
Publié le : 14/02/2007
Réf. : 4357
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 622 Ko
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Contrat de ville d'Aubenas - Convention cadre
Publié le : 01/11/2000
Réf. : 513
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 127 Ko
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Cartographie réglementaire (n°026) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Les Oliviers.' (Aubenas., Ardèche (07))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1092
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Aubenas
- ZUS : Les Oliviers
- Département : Ardèche
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Aubenas
Taille du fichier : 692 Ko
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