Contrat de ville de Haguenau/Bischwiller - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 304
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Bas Rhin
- Région : Grand Est
- Commune : Bischwiller
- Commune : Haguenau
- CV : Bischwiller/Haguenau
Taille du fichier : 421 Ko
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Contrat de Ville de l'agglomération du Val de Bièvre - Convention Cadre (Arcueil, Cachan, Fresnes, Gentilly, Kremlin-Bicêtre, L'Hay-les-Roses, Villejuif)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 307
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Arcueil
- Commune : Cachan
- Commune : Fresnes
- Commune : Gentilly
- Commune : L'Haó-les-Roses
- Commune : Le Kremlin-Bicêtre
- Commune : Villejuif
- CV : Val de Bièvre
Taille du fichier : 869 Ko
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Contrat de ville de la communauté urbaine de Strasbourg - Convention Cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 309
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 588 Ko
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Protocole entre l'Etat et la RATP relatif à la mise en œuvre des contrats de ville 2000-2006 et de leurs conventions territoriales (GPV, ORU)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 313
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Préfecture de la région Île-de-France, Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Thématiques:
- Services
- Services
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Services > Services publics
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 21.7 Ko
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Contrat de ville de Saint-Malo - Convention Cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 326
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 129 Ko
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Contrat de ville de la vallée de l'Ondaine - Convention Cadre (Firminy, Le Chambon-Feugerolles, La Ricamarie,Unieux, Fraisses, Saint-Paul en Comillon, Caloire)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 327
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Caloire
- Commune : Le Chambon-Feugerolles
- Commune : Firminy
- Commune : Fraisses
- Commune : La Ricamarie
- Commune : Saint-Paul-en-Cornillon
- Commune : Unieux
- Département : Loire
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Vallée de L'Ondaine
Taille du fichier : 258 Ko
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Contrat de ville du Secteur Est du Val d'Oise - Convention Cadre (Arnouville les Gonesse, Garges les Gonesse, Gonesse, Goussainville, Montmagny, Sarcelles, Villiers le Bel)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 328
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Arnouville-lès-Gonesse
- Commune : Garges-lès-Gonesse
- Commune : Gonesse
- Commune : Goussainville
- Commune : Montmagny
- Commune : Sarcelles
- Commune : Villiers-le-Bel
- CV : Secteur Est
Taille du fichier : 133 Ko
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Grands projets de villes : trois exemples de directions de projets
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 345
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Métiers
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine et Marne
- Département : Essonne
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Grigny
- Commune : Meaux
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Viry-Châtillon
- Commune : Aulnay-sous-Bois
- CV : Aulnay-sous-Bois/Blanc-Mesnil/Sevran/Dugny
- CV : Givors/Grigny
- CV : Grigny/Viry-Châtillon
- CV : Meaux
Taille du fichier : 25.6 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération montargoise - Convention cadre (Montargis)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 346
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loiret
- Commune : Amilly
- Commune : Châlette-sur-Loing
- Commune : Montargis
- CV : Montargis
Taille du fichier : 105 Ko
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Protocole entre l'Etat et le Syndicat des Transports Parisiens relatif à la mise en œuvre des contrats de ville 2000-2006 et leurs conventions territoriale (GPV - ORU)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 354
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Préfecture de la région Île-de-France, Syndicat des transports parisiens (STP)
Thématiques:
- Services
- Services
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Services > Services publics
Dispositifs:
- Contrat de ville
Taille du fichier : 28.9 Ko
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Bilan évaluation du point de vue national du PIC URBAN en France - résumé
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 357
Type : Rapport
Auteurs : BARRAUD Patrick, ZIMMERMANN Anne
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Europe, International
Dispositifs:
- Programme d'Initiative Communautaire URBAN
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune PLM : Marseille
- Département : Somme
- Département : Saône et Loire
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Bastia
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Département : Haut Rhin
- Région : Grand Est
- Commune : Roubaix
- Commune : Tourcoing
- Commune : Valenciennes
- Commune : Mulhouse
- Commune PLM : Lyon
- Commune : Chalon-sur-Saône
- Commune : Mantes-la-Jolie
- Commune : Les Mureaux
- Commune : Amiens
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Commune : Aulnay-sous-Bois
- Commune : Clichy-sous-Bois
- Commune : Montfermeil
- Département : Bouches du Rhône
- Région : Corse
- Département : Haute Corse
- CV : Amiens
- CV : Aulnay-sous-Bois/Blanc-Mesnil/Sevran/Dugny
- CV : Bastia
- CV : Chalon-sur-Saône
- CV : Clichy-sous-Bois/Montfermeil
- CV : Le Mantois
- CV : Lille
- CV : Lyon
- CV : Marseille
- CV : Mulhouse
- CV : Valenciennes
- CV : Val de Seine
Taille du fichier : 225 Ko
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Circulaire du 2 Mai 2000 relative à l'accès à la citoyenneté et à la lutte contre les discriminations
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 372
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Taille du fichier : 16.4 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération d'Aurillac - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 394
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 129 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération nantaise - Convention cadre (Nantes)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 397
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 80.3 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération nazairienne - Convention cadre (Saint-Nazaire)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 398
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 58.5 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération mâconaise - Convention cadre (Mâcon)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 411
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 116 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération de Moulins - Yzeure - Avermes - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 415
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Avermes
- Commune : Moulins
- Commune : Yzeure
- Département : Allier
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Moulins/Yzeure/Avermes
Taille du fichier : 106 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération vichyssoise - Convention cadre (Vichy)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 416
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 105 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération de Charleville-Mézière - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 425
Type : Contrat, convention, protocole
signature : 31/05/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 44.6 Ko
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Contrat de ville de l'agglomération de Sedan - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 428
Type : Contrat, convention, protocole
signature : 19/05/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 64.7 Ko
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