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Contrat de ville de Haguenau/Bischwiller - Convention cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 304

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 421 Ko


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 869 Ko


 

Contrat de ville de la communauté urbaine de Strasbourg - Convention Cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 309

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 588 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Préfecture de la région Île-de-France, Régie autonome des transports parisiens (RATP)

Thématiques:

  • Services
  • Services
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
  • Services > Services publics

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 21.7 Ko


 

Contrat de ville de Saint-Malo - Convention Cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 326

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 129 Ko


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 258 Ko


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 133 Ko


 

Grands projets de villes : trois exemples de directions de projets

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 345

Type : Fiche d'expérience


Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Métiers
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Métiers > Ingénierie et Conduite de projet

Dispositifs:

  • Grand Projet de Ville

Territoires :

Taille du fichier : 25.6 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération montargoise - Convention cadre (Montargis)

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 346

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 105 Ko


Auteurs : Ministère délégué à la ville, Préfecture de la région Île-de-France, Syndicat des transports parisiens (STP)

Thématiques:

  • Services
  • Services
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
  • Services > Services publics

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Taille du fichier : 28.9 Ko


 

Circulaire du 2 Mai 2000 relative à l'accès à la citoyenneté et à la lutte contre les discriminations

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 372

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Développement social, Intégration
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Taille du fichier : 16.4 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération d'Aurillac - Convention cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 394

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 129 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération nantaise - Convention cadre (Nantes)

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 397

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 80.3 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération nazairienne - Convention cadre (Saint-Nazaire)

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 398

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 58.5 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération mâconaise - Convention cadre (Mâcon)

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 411

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 116 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération de Moulins - Yzeure - Avermes - Convention cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 415

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 106 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération vichyssoise - Convention cadre (Vichy)

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 416

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 105 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération de Charleville-Mézière - Convention cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 425

Type : Contrat, convention, protocole


signature : 31/05/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 44.6 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération de Sedan - Convention cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 428

Type : Contrat, convention, protocole


signature : 19/05/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 64.7 Ko


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