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Mise en œuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ Guadeloupe ]

Publié le : 31/01/2006

Réf. : 3448

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires

Dispositifs:

  • Adultes-Relais
  • Ateliers Santé-Ville
  • Programme de réussite éducative
  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 535 Ko


 

LE PLAN LOGEMENT OUTRE - MER EN 7 POINTS

Publié le : 26/03/2005

Réf. : 10517

Type : Note ou document d'orientation


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Auteurs : Ministère des outre-mer

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Outre-mer

Territoires :


 

Région Guadeloupe (Objectif 1) : contribution de l'Objectif 1 et 2 au développement des territoires prioritaires de la politique de la ville

Publié le : 01/11/2004

Réf. : 3173

Type : Note ou dossier technique


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), ACT Consultants

Thématiques:

  • Europe, International
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Outre-mer
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 111 Ko


 

Guadeloupe : atlas régional contrats de ville 2000-2006

Publié le : 01/04/2002

Réf. : 2077

Type : Carte ou Chiffres clés


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 365 Ko


 

Cartographie régionale des contrats de ville 2000-2006 de Guadeloupe

Publié le : 01/09/2001

Réf. : 788

Type : Carte ou Chiffres clés


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 12.7 Ko


 

Contrat de ville de Basse-Terre - Convention cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 543

Type : Contrat, convention, protocole


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Signature : 23/05/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 88.3 Ko


 

Contrat de ville de Capesterre-Belle-Eau - Convention Cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 544

Type : Contrat, convention, protocole


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Signature : 22/05/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 24.5 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération de Pointe-à-Pitre - Convention cadre

Publié le : 01/05/2000

Réf. : 565

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 120 Ko


 

Circulaire DAESC/ASC/DHPV/N°79 du 23 mars 2000 relative à l'utilisation de l'enveloppe de 10 milliards de francs de prêts reconstruction-démolition dans les départements d'Outre-Mer

Publié le : 01/03/2000

Réf. : 389

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Secrétariat d'État chargé du logement, Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

Thématiques:

  • Outre-mer
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 15.2 Ko


 

Cartographie réglementaire (n°717) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Le Carmel.' (Basse Terre., Guadeloupe )

Publié le : 01/01/1997

Réf. : 1784

Type : Cartographie réglementaire


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Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 592 Ko


 

Cartographie réglementaire (n°718) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Rivière des Pères.' (Basse Terre., Guadeloupe)

Publié le : 01/01/1997

Réf. : 1785

Type : Cartographie réglementaire


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Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 620 Ko


 

Cartographie réglementaire (n°719) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Grand Camp.' (Les Abymes., Guadeloupe)

Publié le : 01/01/1997

Réf. : 1786

Type : Cartographie réglementaire


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Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 516 Ko


 

Cartographie réglementaire (n°720) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Le Raizet.' (Les Abymes., Guadeloupe)

Publié le : 01/01/1997

Réf. : 1787

Type : Cartographie réglementaire


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Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 525 Ko


 

Cartographie réglementaire (n°721) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Boissard*, Mortenol, Les Lauriers*.' (Les Abymes/Pointe-à-Pitre., Guadeloupe)

Publié le : 01/01/1997

Réf. : 1788

Type : Cartographie réglementaire


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Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 613 Ko


 

Cartographie réglementaire (n°722) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Sortie Sud Est : Carénage*, Cour Zamia, Chemin neuf*.' (Les Abymes/Pointe-à-Pitre., Guadeloupe)

Publié le : 01/01/1997

Réf. : 1789

Type : Cartographie réglementaire


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Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 586 Ko


 

Cartographie réglementaire (n°723) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Lauricisque.' (Pointe-à-Pitre., Guadeloupe)

Publié le : 01/01/1997

Réf. : 1790

Type : Cartographie réglementaire


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Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 490 Ko


 

Cartographie réglementaire (n°724) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Orléans.' (Saint-Martin., Guadeloupe)

Publié le : 01/01/1997

Réf. : 1791

Type : Cartographie réglementaire


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Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 621 Ko


 

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Rivière des Pères, Centre Ville', Basse-Terre (Guadeloupe,(97))

Publié le : 14/11/1996

Réf. : 2721

Type : Cartographie réglementaire


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 306 Ko


 

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Boissard, Mortenol, Les Lauriers, Sortie Sud-Est', Pointe-à-Pitre/Les Abymes (Guadeloupe,(97))

Publié le : 14/11/1996

Réf. : 2722

Type : Cartographie réglementaire


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 389 Ko


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